Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA FOURNÉE AUTHENTIQUE
LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE, SA

Numéro de dépôt :
3130116
Date de dépôt :
05/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2021
LA FOURNÉE AUTHENTIQUE de LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

Présentation de la marque LA FOURNÉE AUTHENTIQUE

Déposée le 5 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FOURNÉE AUTHENTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE domicilié(e) 1310 route de Thuile - 38510 - MORESTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 519 903 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE domicilié(e) 1310, route de Thuile - 38510 - MORESTEL - France.

La marque LA FOURNÉE AUTHENTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FOURNÉE AUTHENTIQUE est expirée depuis le 5 novembre 2021.

LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE a également déposé les autres marques suivantes : ROCHE PLAGE , LA TRADITION DES SAVOIES , L'ALP'PAIN , LA FILIÈRE EN RHÔNE-ALPES , LE PAIN DES ALLOBROGES , QUALITÉ FILIÈRE EN RHÔNE-ALPES , LA TRADITION DE LA LOIRE , LE PAVÉ DE SAVOYE , BETAL , LE RHÔNALP'PAIN


LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE, SA - 1310 route de Thuile - 38510 - MORESTEL - France - SIREN 957519903


LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE - 1310, route de Thuile - 38510 - MORESTEL - France


Demande de renouvellement le 10 mai 2011 n°2470102 - Publication au BOPI 2011-05-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2011 n°2473407 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-16

Inscription le 5 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°552893 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-05

Farines et préparations faites de céréales.